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Marques déposées par monsieur Jean SAUVAITRE
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COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS
Monsieur Jean SAUVAITRE

Numéro de dépôt :
1547105
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
09/08/1999
COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS de Jean SAUVAITRE

Présentation de la marque COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS

Déposée le 9 août 1989 par monsieur Jean SAUVAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean SAUVAITRE domicilié(e) 23 Rue Houlette, 16100 COGNAC - France.

La marque COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE LA TOUR AGE QUOD AGIS est expirée depuis le 9 août 1999.

Jean SAUVAITRE a également déposé les autres marques suivantes : COBLANC , SAUVAITRE , DOUCEUR SAUVAITRE


Monsieur Jean SAUVAITRE - 23 Rue Houlette, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Viande, poisson, volaille et gibier, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, café, thé, cacao, chocolat, sucre, patisserie, confiserie, miel, sirop de melasse, moutarde, vinaigre, sauces, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.